La version 9.20 de DT Max inclut le programme T1/TP1 pour les années d'imposition 1996 à 2005 et est entièrement compatible à la TED T1. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 9.20 de votre version actuelle du programme. La version 9.20 comprend aussi le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2006 inclusivement. Les taux d'imposition pour la déclaration de 2006 sont ceux connus au 1er janvier 2006. Les changements issus des nouveaux budgets gouvernementaux seront disponibles dans la version de planification prévue pour l'été 2006. Dans cette édition...DT Max T1DT Max T3 DT Max T1Problèmes connus corrigés dans 9.20
Montant de la ligne 42 de l'annexe K Montant total des déductions à la ligne 254 de la déclaration du Québec erroné dans certaines circonstances Montant de la ligne 279 de la déclaration du Québec différent du total des lignes 275 à 277 NouveautéNouvelle variable pour la lettre au client (%225) Relevé 1 case I - avantage imposableLes contribuables ayant un avantage imposable relativement à un véhicule, figurant à la case I du relevé 1, sont dorénavant tenus de maintenir un registre de déplacements et d'en remettre une copie à leur employeur. Tout employé qui ne se conformera pas à cette règle encourra une pénalité de 200 $. La lettre au client avise dorénavant le contribuable en ce sens. Toutes les versions de la lettre ont d'ailleurs été modifiées en conséquence. Nouveau mot-clé (Québec)
Date à laquelle la renonciation prend effet (Relevé 11). Si la date est après le 11 mars 2005, les déductions pour frais d'exploration pour actions accréditives émises en vertu d'un visa de prospectus provisoire ou d'une dispense de prospectus seront considérées comme des frais de placement aux fins du calcul du rajustement des frais de placement et seront consignées à la ligne 14 de l'annexe N. DT Max T3Nouveaux formulaires
Sommaire NR4 - Déclaration des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada T1163 - Renseignements pour le PCSRA et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers T1273 - Renseignements harmonisés pour le PCSRA et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers Annexe 10 - Impôt de la partie XII.2 et retenues d'impôt des non-résidents de la partie XIII Nouveaux mots-clés
Pour saisir le numéro d'identification assigné aux non-résidents par leur pays de résidence pour des fins fiscales. Pour saisir le numéro d'identification assigné par la fiducie. Pour indiquer si le bénéficiaire est désigné pour les fins de l'impôt de la Partie XII.2. Un bénéficiaire désigné peut être: Un bénéficiaire désigné n'a normalement pas droit au crédit d'impôt remboursable pour l'impôt de la Partie XII.2 que la fiducie a payé. Pour sélectionner le type de feuillet NR4 à générer. DT Max complétera automatiquement un feuillet NR4 «État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada» pour chaque bénéficiaire non-résident au Canada au profit de qui la fiducie a réparti un revenu dans l'année. Substitution d'une ligne du feuillet NR4. DT Max complétera automatiquement les cases du feuillet NR4. Cela dit, vous pouvez utiliser le mot-clé FEUIL-NR4-SB pour effectuer une substitution aux données saisies, au besoin. Les options ligne 1 et ligne 2 sont disponibles pour ce mot-clé. Répondez par «oui» ou «non» selon que la retenue d'impôt des non-résidents selon la Partie XIII s'applique ou non, selon le cas. Pour saisir le montant de rajustement pour les éléments hors-caisse inclus dans le revenu total payé ou payable aux bénéficiaires non-résidents. Montants non assujettis à l'impôt de la Partie XIII. ll peut s'agir de montants qui ne sont pas assujettis à la retenue d'impôt en vertu d'accords fiscaux ou des montants qui sont des distributions de certaines fiducies établies avant 1949. Taux applicable pour l'impôt de la Partie XIII si moins élevé que le 25% exigible en vertu d'un accord fiscal. Montant d'impôt payé sur le formulaire NR76. Numéro de compte de versements du payeur non-résident. Répondez par «oui» ou «non» selon que le sommaire est produit par l'agent payeur ou non, selon le cas. Code BSF (bureau des services fiscaux) applicable. Personne de qui des informations additionnelles peuvent être obtenues. |
